Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.TER TRAINING
M. B. B.

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Numéro de dépôt :
3998913
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2023
D.TER TRAINING de B. B.

Présentation de la marque D.TER TRAINING

Déposée le 16 avril 2013 par mademoiselle B. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D.TER TRAINING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est mademoiselle B. B..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. B. B..

La marque D.TER TRAINING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.TER TRAINING est expirée depuis le 16 avril 2023.

B. B. a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , D.TER , D. TER , DYNAMIX , D.TER PARTNERS , Be you… Be D.TER


M. B. B.


M. B. B.


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).